Marque expirée - Marque en non vigueur

CÉPAGE Merlot
SARL Paul BEAUDET

Numéro de dépôt :
3389449
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
CÉPAGE Merlot de Paul BEAUDET

Présentation de la marque CÉPAGE Merlot

Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paul BEAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÉPAGE Merlot »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paul BEAUDET domicilié(e) Rue Paul BEAUDET, Pontanevaux,71570 CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets PAUL BEAUBET domicilié(e) Rue Paul BEAUDET, Pontanevaux,71570 CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉPAGE Merlot est expirée depuis le 25 octobre 2015.

Paul BEAUDET a également déposé les autres marques suivantes : CÉPAGE Chardonnay


SARL Paul BEAUDET - Rue Paul BEAUDET, Pontanevaux,71570 CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


Ets PAUL BEAUBET - Rue Paul BEAUDET, Pontanevaux,71570 CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée vin de pays.